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Les aides à l’achat de vélo à Noyelles-sur-Escaut

Acheter un nouveau vélo peut être un investissement important. Heureusement, vous pouvez peut-être bénéficier d'aides financières pour l'achat d'un vélo à Noyelles-sur-Escaut. En effet l’État et Communauté d'agglomération de Cambrai cherchent à encourager l'usage du vélo car c'est un moyen de transport écologique et bon pour la santé.

Le montant des aides dépend de plusieurs critères, en particulier :

  • le type de vélo acheté
  • le prix du vélo
  • les revenus de votre foyer

Pour vous aider à y voir plus clair, nous proposons un calculateur d'aide simple et gratuit. Le tableau ci-dessus indique le montant maximum auquel vous pouvez prétendre pour l'achat de chaque type de vélo. Cliquez sur une catégorie pour accéder au calculateur détaillé et personnalisez le résultat en quelques clics.

Les aides de Communauté d'agglomération de Cambrai

Logo de Communauté d'agglomération de Cambrai

Dans l’objectif de favoriser une mobilité durable, la Communauté d’Agglomération de Cambrai propose une aide à l’acquisition d’un vélo électrique ou mécanique neuf.

L’achat du vélo devra se faire à partir du 1er septembre 2022, chez un professionnel situé sur le territoire de la Communauté d’agglomération de Cambrai — l’achat via un site web ne sera pas pris en compte. Cette aide s’adresse aux habitants du territoire de la CAC (55 communes) majeurs (y compris étudiants) ainsi que pour les mineurs sous contrat professionnel sur justificatif (contrat de professionnalisation). L’aide ne sera versée que pour un seul vélo par foyer fiscal.

L’aide sera versée aux habitants ayant déposé une demande d’aide conforme et complète dans les 3 mois suivant l’achat du vélo (et dans la limite de l’enveloppe dédiée au budget). Une seule aide sera octroyée par foyer fiscal.

Le montant de l’aide attribuée sera de 30% du prix du vélo, dans la limite du plafond fixé :

  • vélo classique neuf : 150€,
  • vélo à assistance électrique neuf : 300€.

Le bonus écologique de l’État

Pour bénéficier du bonus écologique de l’État vous devez remplir les conditions suivantes :

  • Être majeur et domicilié en France
  • Avoir un revenu fiscal de référence par part l'année précédant l'achat du vélo inférieur ou égal à 15 400 €

L’aide est de 40% du prix du vélo, et elle est plafonnée en fonction du type de vélo. Par ailleurs les ménages les plus modestes bénéficient de plafonds plus élevés ainsi que d’une aide spécifique pour les vélos mécaniques non électriques.

Type de vélo Plafond de l'aide
Revenu : moins de 6 358 €/an Revenu : moins de 14 089 €/an
Mécanique simple 150 € 0 €
Vélo électrique 400 € 300 €
Vélo cargo 2 000 € 1 000 €
Vélo pliant 2 000 € 1 000 €

La demande se fait en ligne au plus tard dans les 6 mois suivant l’achat du vélo.

En plus du bonus écologique, l’État propose aussi la prime à la conversion qui est une aide supplémentaire accordée en cas de remise à la case d’une vielle voiture essence ou diesel.

Quelles sont les pièces justificatives à fournir ?

Les documents demandés peuvent varier selon le type de vélo et l’organisme qui accorde l’aide. Dans la majorité des cas vous aurez besoin de

  • copie de la facture d'achat acquittée avec le nom, le prénom et l'adresse du bénéficiaire et la mention du type de vélo acheté
  • un justificatif de domicile récent
  • un justificatif de revenu (dernier avis d’imposition) si l’aide est sous conditions de ressources
  • un RIB pour reçevoir l’argent
  • pour les vélos à assiance électrique : la copie du certificat d’homologation du vélo