Les aides à l’achat de vélo à Toulouse

Acheter un nouveau vélo peut être un investissement important. Heureusement, vous pouvez peut-être bénéficier d'aides financières pour l'achat d'un vélo à Toulouse. En effet l’État, la région Occitanie et Toulouse Métropole cherchent à encourager l'usage du vélo car c'est un moyen de transport écologique et bon pour la santé.

Le montant des aides dépend de plusieurs critères, en particulier :

• le type de vélo acheté
• le prix du vélo
• les revenus de votre foyer

Pour vous aider à y voir plus clair, nous proposons un calculateur d'aide simple et gratuit. Le tableau ci-dessus indique le montant maximum auquel vous pouvez prétendre pour l'achat de chaque type de vélo. Cliquez sur une catégorie pour accéder au calculateur détaillé et personnalisez le résultat en quelques clics.

Les aides de Toulouse Métropole

Toulouse Métropole met en place des aides à l’achat, la location voire la transformation, de vélos pour les particuliers et les professionnels.

Dans le cadre du Plan de relance adopté en juin 2020 Toulouse Métropole a souhaité développer la résilience et accélérer la transition énergétique et écologique. Toulouse Métropole, consciente que certains ménages et certaines activités professionnelles doivent nécessairement disposer de moyens efficaces de déplacement et convaincue du besoin de transformer nos modes et modèles de déplacements, a décidé d’instituer des mesures d’aides à la mobilité durable. Ces aides ont été adoptées par délibération lors du conseil de la Métropole du 15 octobre 2020.

En 2022, et pour s’adapter au plus près des besoins des citoyens et des entreprises de son territoire, Toulouse Métropole a fait évoluer la prime vélo. Les particuliers dont l’adresse principale se situe sur l’une des 37 communes de Toulouse Métropole et dont le revenu fiscal est en-dessous du seuil de 35 052 € par part, ainsi que les entreprises et les associations de moins de 250 salariés, domiciliées et ayant leur activité sur l’une des 37 communes de Toulouse Métropole, peuvent en bénéficier.

Pour l’aide à l’achat, le montant de l’aide s’élève à 40% du montant HT plafonné selon le type de vélo et le revenu de référence par part. Les aides sont attribuées sous conditions de ressources.

Les aides de la région Occitanie

La région Occitanie propose depuis le 1er janvier 2022 un dispostif nommé « Eco chêque mobilité bonus forfait mobilité durable ».

C’est une aide plus restrictive que la majorité des aides accordées par les collectivités locales car elle réservées aux salariés perçevant le forfait mobilités durables de la part de leur employeur. Il s’agit pour la région d’une manière d’encourager les employeurs locaux à verser ce forfait à leurs salariés.

L’aide est valable à la fois pour un vélo à assistance électrique mais aussi pour un vélo classique. Le plafond de l’aide dépend de si la personne est imposable :

Le bonus écologique de l’État

Pour bénéficier du bonus écologique de l’État vous devez remplir les conditions suivantes :

• Être majeur et domicilié en France
• Avoir un revenu fiscal de référence par part l'année précédant l'achat du vélo inférieur ou égal à 15 400 €

L’aide est de 40% du prix du vélo, et elle est plafonnée en fonction du type de vélo. Par ailleurs les ménages les plus modestes bénéficient de plafonds plus élevés ainsi que d’une aide spécifique pour les vélos mécaniques non électriques.

La demande se fait en ligne au plus tard dans les 6 mois suivant l’achat du vélo.

En plus du bonus écologique, l’État propose aussi la prime à la conversion qui est une aide supplémentaire accordée en cas de remise à la case d’une vielle voiture essence ou diesel.

Quelles sont les pièces justificatives à fournir ?

Les documents demandés peuvent varier selon le type de vélo et l’organisme qui accorde l’aide. Dans la majorité des cas vous aurez besoin de

• copie de la facture d'achat acquittée avec le nom, le prénom et l'adresse du bénéficiaire et la mention du type de vélo acheté
• un justificatif de domicile récent
• un justificatif de revenu (dernier avis d’imposition) si l’aide est sous conditions de ressources
• un RIB pour reçevoir l’argent
• pour les vélos à assiance électrique : la copie du certificat d’homologation du vélo

Toulouse est une zone à faibles émissions mobilité (ZFE)

Instaurée dans le cadre de la loi Climat d'août 2021, la mise en place des Zones à faibles émissions mobilité est obligatoire avant le 31 décembre 2024 pour toutes les agglomérations de plus de 150 000 habitants. Mais les villes qui le souhaitent peuvent mettre en place le mesure avant, ce qui est le cas à Toulouse.

Dans les ZFE les véhicules les plus polluants identifiés par les vignettes Crit'Air 5, 4 et 3 sont soumis à des restrictions de circulation. Ces restrictions peuvent s'appliquer sur des plages horaires déterminées. Les collectivités territoriales sont libres de fixer des règles plus strictes.

S’agissant des aides à l’achat de vélo, la mise en place d'une ZFE s'accompagne d'un supplément à la prime à la conversion lors de l'achat d’un vélo électrique si, dans le même temps, vous mettez à la casse un ancien véhicule diesel ou essence. Le montant de la surprime est identique à l'aide versée par la collectivité territoriale, dans la limite de 1 000 €.

Une ville « plutôt défavorable » au vélo d’après le baromètre de la FUB

La Fédération des Usagers de la Bicyclette (FUB) réalise chaque année une enquête auprès des cyclistes et non cyclistes pour mesurer leur ressenti sur l’usage du vélo en ville.

En 2021 la ville de Toulouse a reçu la note de E sur une échelle allant de G pour la plus défavorable à A+ pour la plus favorable. Vous pouvez consultez le détail des notes sur le site du baromètre.

Par ailleurs Toulouse se classe 4^ème/29 au classement de mars 2024 des grandes villes cyclables du site villes.plus. Ce classement mesure la part de pistes cyclables sécurisées pour se déplacer dans la ville.